Mentions légales

Informations éditeur

Représentants légaux de l'association YES :

  • Directeur de publication : Laurent ELES
  • Porteur(s) du projet: Laurent ELES
  • Hébergement du site : AKAWEB - Nancy www.akaweb.fr
  • Conception du site : AKAWEB - Nancy www.akaweb.fr
  • Adresse : 53, rue Stanislas - CS 24226 / F-54042 NANCY Cedex

Droits d'auteur – Copyright

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. YES détient toute licence d'utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site qui sont la propriété de tiers. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés : Les données personnelles collectées sur ce site sont destinées à YES qui, de convention expresse, est autorisée par la CNIL (n° de déclaration : ..........................) à les conserver en mémoire informatique, ces informations ne seront pas transmises à des tiers. Conformément aux dispositions de la loi 78-17, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, adressez-vous à : 53, rue Stanislas - CS 24226 / F-54042 NANCY Cedex

Avertissement

Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à titre purement indicatif. YES met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur http://www.your-energy-solution.com  à la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière. Néanmoins, YES décline toute responsabilité quant à l'exclusivité et l'utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.